25/07/2003

Règlement de navigation (01/01/2007)

 

 

 

Règlement de navigation


Le «Règlement général des voies navigables du Royaume» (Pdf 341kB) est d’application sur la plupart du réseau des voies d’eau belges.

En ce qui concerne les règles de navigation sur ces eaux intérieures, le nouveau "Règlement général de Police pour la Navigation sur les Eaux intérieures", est en vigueur depuis le 01.01.2007. Une brochure "Règles de navigation en images" (2 MB) donne un aperçu sous forme de tableaux et schémas, des nouvelles règles de navigation basées sur le CEVNI (Code européen des voies de navigation intérieure).

Par contre, sur certaines voies d’eau, un règlement spécifique est d’application:

 

 

Voie d’eau

Règlement 

Pdf

1 Les voies navigables du Royaume Règlement général des voies navigables du Royaume (jusqu'au 31.12.2006) 341kB
1 Les voies navigables du Royaume Règlement général des voies navigables du Royaume (01.01.2007) 420kB
2 Les eaux intérieures du Royaume Règlement général de police pour la Navigation sur les Eaux intérieures (01.01.2007) 950kB

3

La haute mer et les eaux attenantes 

Règlement international pour prévenir les abordages en mer

211 kB

4

Mer territoriale belge, ports et plages

Règlement de police et de navigation pour la mer territoriale belge, ports et plages du littoral belge

258 kB

5

Canal Gent-Terneuzen

Règlement de navigation du canal de Gent à Terneuzen

271 kB

6a

Escaut maritime inférieur

Règlement de police de l’Escaut maritime inférieur

123 kB

6b

Règlement de navigation de l’Escaut maritime inférieur

174 kB

7

Canal Bruxelles-Escaut

Règlement de police et de navigation du canal de Bruxelles au Rupel et du Port de Bruxelles

192 kB

8

Meuse mitoyenne

Règlement de navigation de la Meuse mitoyenne

314 kB

De plus, pour la majorité des voies navigables, il existe, en supplément du règlement général, un règlement particulier (pdf718 kB) qui renseigne les circonstances locales de la voie navigable. En outre, les gestionnaires peuvent édicter des prescriptions temporaires sous forme d'avis à la batellerie. Pour les ports (p.e. Antwerpen et Gent) il peut exister un règlement de police spécifique.

La signalisation des voies navigables est basée sur le CEVNI (Code européen des voies de navigation intérieure pdf 3MB), tout comme dans les pays voisins.

 

 

 VADE-MECUM DE LA NAVIGATION DE PLAISANCE

 EN BELGIQUE

 

 

12:54 Écrit par Alain PASCAL | Lien permanent | | Commentaires (0) |  Facebook |  Imprimer

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